Mentions légales

  1. DEFINITIONS

Administrateur : la personne physique ou la personne qui exploite le site web, comme indiqué à l'art. 3 

  1. APPLICATION

Site Web : le site Web sur lequel vous avez trouvé ces mentions légales.

Visiteur : personne physique ou morale qui visite le Site web.

Chaque visite et utilisation du site Web est soumise aux présentes mentions légales. La visite et l’utilisation du site web impliquent automatiquement que vous acceptez les présentes mentions légales. Si vous n’acceptez pas ces mentions légales, vous devez quitter le site web immédiatement.

A&C Meubles Center SPRL se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions énoncées sur le site web, y compris les présentes mentions légales. On vous conseille de consulter les présentes mentions légales à chaque visite.

  1. - INFORMATIONS SUR A&C MEUBLES CENTER SPRL

Le Site est géré et exploité par A&C Meubles Center SPRL, dont le siège social est situé à Rue du prado 14 , 1080 Molenbeek-Saint-Jean, Belgique.

Ac Meubles Center SPRL est enregistrée à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0471.821.757 et porte le numéro d’identification : TVA. BE 0471.821.757.

  1. CONTACT

Pour des informations générales, vous pouvez contacter l’administration d’A&C Meubles Center SPRL via les coordonnées suivantes:

Téléphone: +32 2 414 16 50

Adresse mail : [email protected]

Pour les réclamations, vous pouvez contacter la service d’après-vente d’A&C Meubles Center SPRL via les coordonnées suivantes:

Téléphone: +32 2 414 16 50

Courriel : [email protected]

  1. DESCRIPTION ET OBJET DU SITE

Avec le site Web, A&C Meubles Center SPRL vous offre les services suivants:

- fournir des informations sans engagement sur la société Ac Meubles Center SPRL et les produits et /ou services proposés par celle-ci.

- une plateforme d’achat, une boutique en ligne, que vous pouvez utiliser pour commander des produits et/ou des services si vous le souhaitez.

- une plate-forme de communication entre vous et A&C Meubles Center SPRL, que vous pouvez utiliser pour toutes les demandes d’information et tout type de communication entre vous et A&C Meubles Center SPRL.

  1. UTILISAGE

 Si vous enfreignez ces mentions légales ou utilisez le site Web à des fins non autorisées ou illégales, A&C Meubles Center SPRL peut vous réfuser l’accès .

  1. LES LANGUES

 Vous pouvez consulter ce site web en français et néerlandais. Vous pouvez conclure un accord en français ou bien en néerlandais.

8- LES ÉTAPES TECHNIQUES POUR CONCLURE UN CONTRAT

Les contrats peuvent être conclus via le site Web de la manière suivante:

-Vous sélectionnez les produits souhaités, et remplissez votre panier virtuel,

- Si vous avez choisi de finaliser votre achat, vous recevrez un dernier aperçu (="Écran d’aperçu ») avant de finaliser votre commande dans lequel vous pourrez détecter et corriger toute erreur de saisie.

-Vous faites ensuite une demande de paiement.

-Vous recevrez alors un mail confirmant que votre commande et votre paiement ont été correctement traités (= « Mail de confirmation »).

- Après cet mail, vous recevrez la livraison de votre commande à domicile.

9- L’OFFRE

A&C Meubles Center SPRL déploie des efforts considérables pour s’assurer que la présentation en ligne de son offre correspond parfaitement à ses produits et/ou services réellement disponibles. Cependant, il ne peut jamais être exclu que des produits et/ou services soient indiqués comme disponibles sur le site, qui ne seraient plus disponibles au moment de la visite du site. C’est pourquoi la présentation en ligne de l’offre d’A&C Meubles Center BVBA sur le site web doit être considérée comme purement indicative et contractuellement non contraignante. A&C Meubles Center SPRL ne saurait donc être tenu résponsable en cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits.

10 - LES PRIX

Les prix  sur le site sont affichés en euros. Tous les prix sont donnés par A&C Meubles Center SPRL avec le plus grand soin, mais des erreurs matérielles sont toujours possibles.

11- DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En utilisant le site Web, vous reconnaissez expressément que les informations et données fournies sont et restent la propriété d’A&C Meubles Center SPRL. Ce site Web, ainsi que sa mise en page, ses textes, ses logos, ses images et autres éléments, ainsi que sa sélection et sa conception, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des logiciels et le droit des bases de données. Toute copie ou réproduction, communication publique, adaptation, modification ou autre forme d’utilisation ou d’éxploitation de tout ou partie de ce site, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans l’accord d’A&C Meubles Center SPRL.

Les noms, marques, noms commerciaux, images et logos utilisés sur ce site, sont des marques et/ou des noms commerciaux légalement protégés et sont la propriété d’A&C Meubles Center SPRL. L’autorisation d’utiliser ce site Web n’implique aucune autorisation d’utiliser les marques et les noms qui y sont mentionnés. Toute utilisation de ceux-ci ainsi que de marques ou de noms similaires est strictement interdite sauf avec l’accord d’A&C Meubles Center SPRL.

En cas de violation des droits susmentionnés, A&C Meubles Center SPRL a le droit d’engager toutes les procédures pénales.

12- DECLARATION VIE PRIVEE

Vous trouverez plus d’informations sur la Déclaration de vie privée d’A&C Meubles Center SPRL dans notre site web . ( Déclaration de privacy)